Téléchargement Vous trouverez dans cette rubrique un certain nombre de documents publics que vous pouvez télécharger. La plupart de ces documents sont au format RTF. Les documents officiels Les statuts du District du plateau de Saclay format RTF 112 Ko Délibération du Conseil du District du plateau de Saclay relative à la création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est le site web www.saclay-scientipole.org format RTF 17 Ko Les relevés de décisions des derniers conseils (format RTF) Conseil du 12 février 1998 Conseil du 23 avril 1998 Conseil du 25 juin 1998 Conseil du 1er octobre 1998 Conseil du 5 novembre 1998 Conseil du 17 décembre 1998 Conseil du 18 février 1999 Conseil du 6 mai 1999 Conseil du 8 juillet 1999 Conseil du 16 décembre1999 Conseil du 3 février 2000 Conseil du 3 mars 2000 Conseil du 3 mai 2000 Conseil du 29 juin 2000 Conseil du 21 septembre 2000 Conseil du 28 septembre 2000 Conseil du 4 octobre 2000 Conseil du 26 octobre 2000 Conseil du 14 décembre 2000 Conseil du 28 décembre 2000 Conseil du 01 février 2001 Conseil du 19 avril 2001 Conseil du 24 avril 2001 Autres documents Marché immobilier et foncier sur les 14 communes membres du District (mars1999) format RTF 433 Ko Marché immobilier et foncier sur les 14 communes membres du District (mars2000) format RTF
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